Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Jardins de la Livrée
SCEA JEAN PIERRE BOISSON, SCEA

Numéro de dépôt :
4284127
Date de dépôt :
30/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2026
Les Jardins de la Livrée de JEAN PIERRE BOISSON

Présentation de la marque Les Jardins de la Livrée

Déposée par voie électronique le 30 juin 2016 par JEAN PIERRE BOISSONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Jardins de la Livrée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est JEAN PIERRE BOISSONTODO domicilié(e) 5 impasse Martial Imbart - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 458 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA JEAN PIERRE BOISSON, Mme. EMILIE DURIEU domicilié(e) 5 IMPASSE MARTIAL IMBART - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France.

La marque Les Jardins de la Livrée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Jardins de la Livrée arrivera à expiration en date du 30 juin 2026.

JEAN PIERRE BOISSON a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE ELISABETH CHAMBELLAN , LA MIRANDE , LA MIRANDE , LE PETIT CABOCHE , DOMAINE DU PERE CABOCHE


SCEA JEAN PIERRE BOISSON, SCEA - 5 impasse Martial Imbart - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 387458318


SCEA JEAN PIERRE BOISSON, Mme. EMILIE DURIEU - 5 IMPASSE MARTIAL IMBART - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.